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Acquisition de véhicule décarboné
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles 		Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet
  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat
SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT

Oui

 31/12/27
Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux 		Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 31/12/26
Soutenir les projets favorables à la transition écologique 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets
  • PETR Centre-Cher
PETR CENTRE-CHER

Oui

 31/12/27
Innover dans les territoires ruraux 		Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Développer des projets ruraux en Seine Aval 		Acquisition d'une parcelle
  • GAL Seine Aval
GAL Seine Aval

Oui

Oui
Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles 		Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale 		Acquisition d'une parcelle
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Lot et Garonne hors CA Agen

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (33) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Gironde

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Charente-Maritime

Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Dordogne

Oui
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

  • Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets

Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+6 autres projets

Soutenir les projets favorables à la transition écologique

Porteur d’aides

  • PETR Centre-Cher

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition de véhicule décarboné
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

  • GAL Seine Aval

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 42%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acquérir des parcelles forestières en tant que collectivité locale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (33)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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