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Innovation, créativité et recherche

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet		Villes Internet	France			Oui
Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Innover en faveur de la transition énergie-climat	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Banque des Territoires	France
Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie		Banque des Territoires	France	Oui		Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie		Banque des Territoires	France
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les partenaires du Département	Création d’une crèche Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la recherche archéologique et historique		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/26
Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Faire réfléchir les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			30/06/26
Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			30/06/26

Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet

Porteur d’aides

Villes Internet

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Innover en faveur de la transition énergie-climat

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la recherche archéologique et historique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/01/2021
Échéance : 31/12/2026

Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faire réfléchir les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 30/06/2026

Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 30/06/2026

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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