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Territoire

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Consommation et production

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire		GAL Loire	GAL Loire	Oui	Oui	30/11/26
Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes		GAL Loire	GAL Loire	Oui	Oui	30/11/26
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé	Gestion d'une base nautique	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion +8 autres	France		Oui
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale			PETR DE L'ANJOU BLEU	Oui		31/12/26
Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse		ADEME	regions_01_02_03_04_06_94_975_977_978...	Oui	Oui	31/12/26
Aider au réemploi des emballages		ADEME	regions_11_24_27_28_32_44_52_53_75_76_84	Oui	Oui	31/12/26
Accompagner les études d’écoconception des produits et des services		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]		Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon +6 autres	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Financer des projets liés au développement rural		Grand Beauvaisis (PETR)	PETR du Grand Beauvaisis	Oui	Oui	31/12/27
Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale		PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	Oui		31/12/27
Soutenir les filières locales chanvre			France			31/12/26
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles	Acquisition de véhicule décarboné Installation de bornes électriques +1 autre projet	Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat	SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT	Oui		31/12/27
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui

Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2026
Échéance : 30/11/2026

Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes

Porteur d’aides

GAL Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/03/2026
Échéance : 30/11/2026

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Aider au réemploi des emballages

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études d’écoconception des produits et des services

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION]

Aide payante

Porteur s d’aides

Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon
Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Grand Beauvaisis (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 31/12/2027

Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale

Porteur d’aides

PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Soutenir les filières locales chanvre

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/04/2025
Échéance : 31/12/2026

Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur s d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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