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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider le gardiennage des estives par des éleveurs gardiens		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir la diffusion de proximité dans le domaine des arts de la scène		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados		Oui
Traiter et requalifier des friches publiques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la couverture régionale en SCoT		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir l'extension des consignes de tri		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Créer un premier système d'assainissement collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Aider les lieux et projets annuels culturels dans le domaine du spectacle vivant		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI		Eco CO2 (Privé)	Outre-mer		Oui
Soutenir les évènements ou manifestations renforçant l’attractivité du territoire		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir l'expérimentation d'opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Favoriser le développement de logiciels libres limitant leur impact environnemental et social		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui

Aider le gardiennage des estives par des éleveurs gardiens

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la diffusion de proximité dans le domaine des arts de la scène

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Traiter et requalifier des friches publiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/05/2017

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir la couverture régionale en SCoT

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/05/2017

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Soutenir l'extension des consignes de tri

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/04/2019

Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Créer un premier système d'assainissement collectif

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Aider les lieux et projets annuels culturels dans le domaine du spectacle vivant

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/08/2017

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI

Porteur d’aides

Eco CO2 (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les évènements ou manifestations renforçant l’attractivité du territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener une démarche de planification en faveur de l'habitat

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'expérimentation d'opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Permanente

Favoriser le développement de logiciels libres limitant leur impact environnemental et social

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en place de nouvelles peupleraies de qualité

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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