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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Echéance
Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Prévenir la production de déchets		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui	31/12/30
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui	31/12/30
Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui	31/12/30
Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui	31/12/30

Financer des travaux permettant de réduire significativement les volumes d’eau prélevés dans le milieu naturel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Prévenir la production de déchets

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des solutions préventives de gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Collecter et traiter les eaux usées et les eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Échéance : 31/12/2030

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Échéance : 31/12/2030

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