Sobriété foncière
Portail de la sobriété foncière
600 résultats
| Nom | Projets référents | Porteurs | Périmètre | Subvention | Prêt | Ingénierie | Echéance |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Développer l'offre de logements |
|
|
Occitanie |
Oui |
|||
| Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables |
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Réseau des Agences d'urbanisme |
Oui |
||||
| Être aidé pour observer les territoires |
|
Réseau des Agences d'urbanisme |
Oui |
||||
| Etre aidé pour participer au débat territorial |
|
Réseau des Agences d'urbanisme |
Oui |
||||
| Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales |
|
|
Réseau des Agences d'urbanisme |
Oui |
|||
| Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction |
|
France |
Oui |
||||
| Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme |
|
France | |||||
| Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets |
|
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
|||
| Créer une Réserve Naturelle Régionale |
|
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
Oui |
||
| Créer de nouvelles activités en économie circulaire |
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
||||
| Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux |
|
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
|||
| Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture |
|
Nouvelle-Aquitaine |
Oui |
30/06/27 | |||
| Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes |
|
France |
Oui |
||||
| Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône |
|
Rhône |
Oui |
||||
| Créer une offre d'accession sociale à la propriété de qualité en centre-ville |
|
Communes bénéficiaires du programme A... |
Oui |
Oui |
31/12/26 | ||
| Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques |
|
Charente |
Oui |
||||
| Bénéficier d'une assistance numérique |
|
|
Charente |
Oui |
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| Bénéficier d'une assistance juridique |
|
Charente |
Oui |
Développer l'offre de logements
Porteur d’aides
- Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables
Porteur d’aides
- Agences d'urbanisme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Être aidé pour observer les territoires
Porteur d’aides
- Agences d'urbanisme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Etre aidé pour participer au débat territorial
Porteur d’aides
- Agences d'urbanisme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales
Porteur d’aides
- Agences d'urbanisme
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction
Porteur d’aides
- Banque des Territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme
Porteur d’aides
- Banque des Territoires
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Permanente
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets
Porteur s d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
- Commission européenne
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Récurrente
Créer une Réserve Naturelle Régionale
Porteur s d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
- Commission européenne
Nature de l’aide
- Aide financière
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Récurrente
Créer de nouvelles activités en économie circulaire
Porteur d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Max : 60%
Récurrence
- Récurrente
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux
Porteur d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Récurrente
Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture
Porteur d’aides
- Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 30/06/2027
Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes
Porteur d’aides
- Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Nature de l’aide
- Aide financière
Taux de subvention
- Min : 15%
- Max : 50%
Récurrence
- Permanente
Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône
Porteur d’aides
- ALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Créer une offre d'accession sociale à la propriété de qualité en centre-ville
Porteur d’aides
- Action Logement (Privé)
Nature de l’aide
- Aide financière
Récurrence
- Ponctuelle
Calendrier
- Échéance : 31/12/2026
Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques
Porteur d’aides
- Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Bénéficier d'une assistance numérique
Porteur d’aides
- Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente
Bénéficier d'une assistance juridique
Porteur d’aides
- Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)
Nature de l’aide
- Aide en ingénierie
Récurrence
- Permanente