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Transport, Zones à faibles émissions (ZFE)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Obtenir l’agrément de Maître de Stage Universitaire (MSU) dans la perspective d’accueillir des internes de médecine générale
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Identifier les zones de précarité énergétique
  • ENEDIS
Territoires Enedis

Oui
Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier
  • ADEME
regions_11_24_32_44_93

Oui

Oui

 31/12/24
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine
  • Cerema
  • ROZO
  • Logistic Low Carbon
France

Oui

 31/12/26
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

Oui

 15/12/24
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Dépolluer les rejets urbains par temps de pluie - Collectivités
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Redynamiser les bourgs structurants en milieu rural
  • Conseil régional du Grand Est
Bourgs structurants en milieu rural d...

Oui
Investir sur les procédés de production existants permettant une réduction significative des consommations d’énergie
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Identifier et préserver les ressources en eau souterraine stratégiques pour l'eau potable
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Contribuer à la reconquête de la biodiversité
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Réaliser des études atour de la gestion collective de la ressource pour l’irrigation
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Proposer conseil, formation et communication - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Promouvoir une gestion économe de l'eau pour l’irrigation et les économies d'eau par des actions d'animation
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24

Obtenir l’agrément de Maître de Stage Universitaire (MSU) dans la perspective d’accueillir des internes de médecine générale

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Identifier les zones de précarité énergétique

Porteur d’aides

  • ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2024

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteurs d’aides

  • Cerema
  • ROZO (Privé)
  • Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Dépolluer les rejets urbains par temps de pluie - Collectivités

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Redynamiser les bourgs structurants en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Investir sur les procédés de production existants permettant une réduction significative des consommations d’énergie

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Identifier et préserver les ressources en eau souterraine stratégiques pour l'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Contribuer à la reconquête de la biodiversité

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accompagner les actions d'adaptation au changement climatique, y compris l'innovation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réduire les rejets toxiques dispersés en soutenant les actions des entreprises collectivement - "Opération collective"

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des études atour de la gestion collective de la ressource pour l’irrigation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Proposer conseil, formation et communication - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Promouvoir une gestion économe de l'eau pour l’irrigation et les économies d'eau par des actions d'animation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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