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Réduction de l'empreinte carbone
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux 		Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 31/12/26
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Oui

 31/12/26
Accompagner l'entretien de la voirie de marais 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets

Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026

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Réfection/aménagement de la voirie

Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026
Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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