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Réduction de l'empreinte carbone
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Aider à l'acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui
Développer la mobilité électrique 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Territoire d'énergie Mayenne
Mayenne

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Bénéficier d’une aide pour conseiller et accompagner, pour définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de la voirie et des réseaux divers 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Entretenir la voirie communale (FDAC) 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Aider à l'acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Acheter un véhicule (4 roues) électrique, hydrogène ou GNV

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Développer la mobilité électrique

Porteur d’aides

  • Territoire d'énergie Mayenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d’une aide pour conseiller et accompagner, pour définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de la voirie et des réseaux divers

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale (FDAC)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

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