160 résultats

canalisation eaux usées, canalisations eaux usées, eau pluviale, eau potable, eaux usées, infrastructure sanitaire, infrastructures sanitaires, réseau d'assainissement, réseaux d'assainissement, système épuration

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Améliorer la connaissance patrimoniale des réseaux d'eau potable (études)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/24
Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les nouvelles coalitions d’acteurs dans le secteur eau et assainissement en Afrique francophone	Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes Agence de l'Eau Loire-Bretagne Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui			01/06/24
Mettre en place un périmètre de protection d’un captage d’eau potable	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)	Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			30/06/24
Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)	Cantal			Oui
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Renouveler les canalisations d’eau potable	Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui			28/06/24

Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mener des études dans les domaines de l’eau potable et de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux concernant l’assainissement (réseaux, stations d’épuration, pluvial…) et l’eau potable (installations de production et de traitement, réseaux…).

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des travaux d’eau potable et d’assainissement : conduite d’opération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer la connaissance patrimoniale des réseaux d'eau potable (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les interconnexions des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la mise en service de nouvelles ressources en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir les nouvelles coalitions d’acteurs dans le secteur eau et assainissement en Afrique francophone

Porteurs d’aides

Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 1%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/11/2023
Échéance : 01/06/2024

Mettre en place un périmètre de protection d’un captage d’eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Remplacer des conduites d’eau potable fuyardes (Appel à projets)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 30/06/2024

Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Renouveler les canalisations d’eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/11/2023
Échéance : 28/06/2024

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