319 résultats

Cours d%27eau / canaux / plans d%27eau

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Enrichir les collections des services d'archives	Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées	Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère			Oui
Financer la valorisation du patrimoine culturel et l'archéologie	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Promouvoir une agriculture locale pérenne et diversifiée	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Engager les acteurs du territoire dans la transition énergétique	Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Valoriser les milieux naturels et les espèces animales ou végétales d'intérêt patrimonial	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Accompagner des entreprises fragilisées	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir le départ autonome des jeunes de Nouvelle-Aquitaine- DestiNAction	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Limiter l’incidence de la pêche sur le milieu marin et les espèces marines	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Contribuer financièrement au départ en stage à l'étranger pour les étudiants en post BAC	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police	Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 10...	Oui
Soutenir les projets touristiques du territoire	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Faciliter l'investissement productif des entreprises régionales et les accompagner dans une démarche industrie du futur ou industrie 4.0.	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Améliorer la gestion micro-économique des entreprises de la filière viticole afin de leur permettre de faire face aux conséquences de la crise économique - Eco Viti Pass	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Être accompagné dans la sécurisation de ses approvisionnements - Pacte de relocalisation des approvisionnements	Conseil régional du Grand Est Banque des Territoires	Grand Est			Oui

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la valorisation du patrimoine culturel et l'archéologie

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Promouvoir une agriculture locale pérenne et diversifiée

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Engager les acteurs du territoire dans la transition énergétique

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 48%

Récurrence

Permanente

Valoriser les milieux naturels et les espèces animales ou végétales d'intérêt patrimonial

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Accompagner des entreprises fragilisées

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir le départ autonome des jeunes de Nouvelle-Aquitaine- DestiNAction

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Limiter l’incidence de la pêche sur le milieu marin et les espèces marines

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Contribuer financièrement au départ en stage à l'étranger pour les étudiants en post BAC

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets touristiques du territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Faciliter l'investissement productif des entreprises régionales et les accompagner dans une démarche industrie du futur ou industrie 4.0.

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteurs d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer la gestion micro-économique des entreprises de la filière viticole afin de leur permettre de faire face aux conséquences de la crise économique - Eco Viti Pass

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la sécurisation de ses approvisionnements - Pacte de relocalisation des approvisionnements

Porteurs d’aides

Conseil régional du Grand Est
Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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