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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Soutenir la réhabilitation globale des copropriétés en difficulté ayant préalablement fait l'objet d'une labellisation régionale		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens couverts	Création d’un city park / city stade / terrain multisports	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)	Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +6 autres projets	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Aider aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable		Direction Interministérielle du Numérique (DINUM) Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire	France		Oui
Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la modernisation des hébergements locatifs appartenant à une commune et leurs groupements		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les collectivités territoriales, les structures privées dans leur projet d’acquisitions, construction et restauration de structures itinérantes		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les collectivités qui s’engagent dans la réhabilitation de bâtiments existants plutôt que dans la construction de nouveaux bâtiments	Création de logements sociaux Création d’une crèche +1 autre projet	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins	Création de logements sociaux	Ministère des Outre-mer	La Réunion	Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins	Création de logements sociaux	Ministère des Outre-mer	Martinique	Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins	Création de logements sociaux	Ministère des Outre-mer	Mayotte	Oui
Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins	Création de logements sociaux	Ministère des Outre-mer	Guadeloupe	Oui
Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +4 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Soutenir la réhabilitation globale des copropriétés en difficulté ayant préalablement fait l'objet d'une labellisation régionale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création d’un city park / city stade / terrain multisports

Soutenir les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens couverts

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 05/07/2023

Création d’une bibliothèque municipale

Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Création d’une bibliothèque municipale

Aider aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable

Porteur s d’aides

Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)
Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la modernisation des hébergements locatifs appartenant à une commune et leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales, les structures privées dans leur projet d’acquisitions, construction et restauration de structures itinérantes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/12/2021

Création de logements sociaux
Création d’une crèche
+1 autre projet

Accompagner les collectivités qui s’engagent dans la réhabilitation de bâtiments existants plutôt que dans la construction de nouveaux bâtiments

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins

Porteur d’aides

Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+4 autres projets

Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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