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Économie Sociale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Mettre en place la collecte séparative des urines
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Soutenir l'expérimentation d'opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine
Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics 		Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)
Deux-Sèvres

Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir le logement social étudiant 		Création de logements sociaux
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine
Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI
  • GIP l'Europe à Mayotte
Mayotte

Oui

 30/11/25
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 15/12/25
Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à la valorisation des juments de course
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Agir pour l'attractivité, la cohésion sociale, la croissance durable et l'emploi - Contrat Territorial Occitanie / Pays Portes de Gascogne 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional d'Occitanie
PETR du Pays Portes de Gascogne

Oui

Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui

 31/12/30
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Banque des Territoires
France
Accompagner la Valorisation et Médiation du Patrimoine Culturel
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Améliorer la présence et les ventes sur Internet des artisans et commerçants franciliens avec une aide pouvant aller jusqu'à 1.500€ 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Rénover le patrimoine bâti communal 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Territoire d'Energie Isère (TE38)
Isère

Oui
Créer ou développer une entreprise de l'économie sociale et solidaire en Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Gestion d'une base nautique

Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place la collecte séparative des urines

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019

Soutenir l'expérimentation d'opérations groupées de rénovation énergétique performante de maisons individuelles

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

  • Permanente

Favoriser le développement de zones d'activité économique et commerciale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics

Porteur d’aides

  • SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Création de logements sociaux

Soutenir le logement social étudiant

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

  • Récurrente

J-6 Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI

Porteur d’aides

  • GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 11/04/2025
  • Échéance : 30/11/2025
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

J-21 Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Soutenir les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Aider à la valorisation des juments de course

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/11/2023
Gestion d'une base nautique

Agir pour l'attractivité, la cohésion sociale, la croissance durable et l'emploi - Contrat Territorial Occitanie / Pays Portes de Gascogne

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2030
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la Valorisation et Médiation du Patrimoine Culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 31/10/2023
Mise en place d’un commerce de proximité

Améliorer la présence et les ventes sur Internet des artisans et commerçants franciliens avec une aide pouvant aller jusqu'à 1.500€

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Rénover le patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Isère (TE38)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Créer ou développer une entreprise de l'économie sociale et solidaire en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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