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Petit patrimoine vernaculaire / Patrimoine et monument historiques :
(patrimoine, bâtiment historique, monument, culturel, architectural, crèche, garderie, multi-accueil, établissement petite enfance, structure accueil enfants, cimetière, espace funéraire, lieu sépulture, columbarium, monument funéraire, tombe, pierre tombale, parc funéraire, espace vert cimetière, édifice religieux, patrimoine religieux, lieu culte, monument sacré, église, chapelle, cathédrale, basilique, sanctuaire, bâtiment public, édifice public, bâtiment communal, bâtiment municipal, équipement public, bâtiment administratif, local public, patrimoine communal, immeuble public, commerce proximité, local commercial, boutique, petit commerce, commerce local, commerce rural)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser un audit énergétique sur patrimoine bâti communal 		Rénovation du gymnase
  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)
Savoie

Oui

Oui
Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
+1 autre projet
  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)
Savoie

Oui
Equiper les classes d'initiation pour enfants étrangers et cours de rattrapage intégrés
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti 		Rénovation du gymnase
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,... 		Végétalisation du cimetière
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Rénover le patrimoine exceptionnel
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Faire de la gare un lieu de services pour la revitalisation du territoire 		Mise en place d’un café / bistrot
  • SNCF Gares et Connexions (Privé)
France

Oui
Accompagner les politiques foncières en espace rural
  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)
Drôme

Oui
Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+24 autres projets
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Faire découvrir des lieux patrimoniaux, leur histoire et leurs collections aux jeunes et à leurs familles à travers une pratique artistique
  • Ministère de la Culture
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Hauts-de-France

Oui
Rénovation du gymnase

Réaliser un audit énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase +1 autre projet

Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Equiper les classes d'initiation pour enfants étrangers et cours de rattrapage intégrés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation du gymnase

Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Rénover le patrimoine exceptionnel

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot

Faire de la gare un lieu de services pour la revitalisation du territoire

Porteur d’aides

  • SNCF Gares et Connexions (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les politiques foncières en espace rural

Porteur d’aides

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser un inventaire du patrimoine mobilier et immobilier

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'investissement immobilier pour les établissements accueillant des personnes âgées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à l'investissement les établissements accueillant des personnes âgées : subvention au titre des projets innovants bonification

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les opérations d'habitat groupé adapté comportant un espace partagé

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux Construction d’un gymnase +24 autres projets

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Faire découvrir des lieux patrimoniaux, leur histoire et leurs collections aux jeunes et à leurs familles à travers une pratique artistique

Porteur s d’aides

  • Ministère de la Culture
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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