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Petit patrimoine vernaculaire / Patrimoine et monument historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles		Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui		20/02/26
Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles	Restauration écologique / continuité écologique	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine		Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la coopération culturelle transfrontalière		Conseil régional du Grand Est	Grand Est
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Soutenir les festivals et manifestations culturelles		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Développer un projet ou une politique culturelle		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Développer le tourisme et le patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Accompagner les associations de valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Economie de proximité et culture	Gestion d'une base nautique	GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Soutenir les lieux culturels et saisons		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner les projets de valorisation du patrimoine		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Favoriser la culture pour tous		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer des activités sportives et culturelles		Mairie de Pont-de-Claix	Le Pont-de-Claix
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

J-6 Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Restauration écologique / continuité écologique

Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la coopération culturelle transfrontalière

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 09/08/2017

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Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Soutenir les festivals et manifestations culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer le tourisme et le patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les associations de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Economie de proximité et culture

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les lieux culturels et saisons

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Favoriser la culture pour tous

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Financer des activités sportives et culturelles

Porteur d’aides

Mairie de Pont-de-Claix

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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J-6 Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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