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Petit patrimoine vernaculaire / Patrimoine et monument historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Développer un projet ou une politique culturelle		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine	Gestion d'une base nautique	Atout France Ministère de la Culture Banque des Territoires +1 autres	France		Oui
Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays d'Auge	Oui
Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager		Parc naturel régional du LUBERON (PNR)	PNR du Luberon (Parc naturel régional)		Oui
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)	Restauration écologique / continuité écologique	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui
Accompagner les études et travaux sur les bâtiments des Musées de France (hors monuments historiques)		Ministère de la Culture	France	Oui
Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".		Ministère de la Culture	France		Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie		Oui
Soutenir des dispositifs d’éducation artistique et culturelle		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture		Ministère de la Culture	France	Oui
Favoriser la préservation du patrimoine naturel	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Mettre en valeur le patrimoine local		Soissonnais (PETR)	PETR du Soissonnais Valois	Oui		31/12/27
Soutenir les médiathèques (hors patrimoine et formation)		Ministère de la Culture	Outre-mer	Oui
Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries		Cerema	France		Oui
Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel	Déployer les équipements numériques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets d'animation culturelle locale		Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine

Porteur s d’aides

Atout France
Ministère de la Culture
Banque des Territoires
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager

Porteur d’aides

Parc naturel régional du LUBERON (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les études et travaux sur les bâtiments des Musées de France (hors monuments historiques)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Favoriser la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mettre en valeur le patrimoine local

Porteur d’aides

Soissonnais (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les médiathèques (hors patrimoine et formation)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'animation culturelle locale

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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