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Rennes-les-Bains (Commune) - 11190

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie
Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises	Initiative France	France			Oui
Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne	Banque des Territoires	France
Soutenir la relocalisation industrielle	Banque des Territoires	France
Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues	Banque des Territoires	France		Oui
Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage	ADEME	France	Oui
Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services	Banque des Territoires	France
Accompagner le développement de projets citoyens d'énergie renouvelable (ENRCIT)	Banque des Territoires	France
Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique France Chaleur Urbaine	France			Oui
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement	ADEME	France	Oui		Oui	10/06/28
Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires	Banque des Territoires	France			Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie	Banque des Territoires	France
Connaitre la stratégie et les outils pour mettre en oeuvre votre projet de territoire (Formation)	Cerema	France			Oui
Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine	Ministère de la Culture	France	Oui

Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la relocalisation industrielle

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets créateurs de valeur pour les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement de projets citoyens d'énergie renouvelable (ENRCIT)

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/04/2025
Échéance : 10/06/2028

Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Connaitre la stratégie et les outils pour mettre en oeuvre votre projet de territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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