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Courbevoie (Commune) - 92400
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique
  • Bpifrance
France
Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur
  • Ministère de la Culture
France
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »
  • Ministère de la Culture
France 11/01/26
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • SOBREN (Privé)
France 31/12/25
Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique
  • ADEME
France

Oui

Oui

 31/12/25
Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques
  • Ministère de la Culture
France
Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement
  • ADEME
France

Oui

Oui

 10/06/28
Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS
  • ADEME
France

Oui

Oui

 15/02/27
Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs
  • Ministère de la Culture
France
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène
  • ADEME
France

Oui

Oui

 25/09/26
Recycler : Circularité des plastiques, textiles et élastomères : (CAPTE)
  • ADEME
France

Oui

Oui

 30/01/26
Soutenir le développement de briques technologiques et services par des PME pour la décarbonation de l’industrie (IBaC PME)
  • ADEME
France

Oui

Oui

 09/02/27
Soutenir l’innovation en promouvant le développement de briques technologiques, les actions de DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de product(DEMIBaC)
  • ADEME
France

Oui

Oui

 09/03/27
Appel à projets de recherche - Vers des bâtiments responsables - 2026
  • ADEME
France

Oui

Oui

 04/12/25
Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives 		Gestion d'une base nautique
  • Fédération Française de Football (Privé)
France

Oui

 30/06/26
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets
  • Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation
France

Oui
Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon) 		Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football
  • Fédération Française de Football (Privé)
France

Oui

 30/06/26
Évaluation des impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant
  • ADEME
France

Oui

Oui

 04/12/25

Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique

Porteur d’aides

  • Bpifrance

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-23 Obtenir l'habilitation au titre de l'exception handicap au droit d'auteur

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 15/09/2025
  • Échéance : 11/01/2026
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

  • SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/12/2025

Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 31/12/2025

Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

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Favoriser le développement de Zones Industrielles Bas Carbone (ZIBaC) Phase 2 : accompagnement

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 10/04/2025
  • Échéance : 10/06/2028

Décarboner les sites industriels de PME, ou de grandes entreprises non soumises à EU-ETS

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 10/04/2025
  • Échéance : 15/02/2027

Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 07/05/2025
  • Échéance : 25/09/2026

Recycler : Circularité des plastiques, textiles et élastomères : (CAPTE)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/05/2025
  • Échéance : 30/01/2026

Soutenir le développement de briques technologiques et services par des PME pour la décarbonation de l’industrie (IBaC PME)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 09/02/2027

Soutenir l’innovation en promouvant le développement de briques technologiques, les actions de DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de product(DEMIBaC)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 09/03/2027

J-12 Appel à projets de recherche - Vers des bâtiments responsables - 2026

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/08/2025
  • Échéance : 04/12/2025
Gestion d'une base nautique

Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 30/06/2026
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

  • Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon)

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/07/2025
  • Échéance : 30/06/2026

J-12 Évaluation des impacts environnementaux, sanitaires et socio-économiques des polluants et des activités anthropiques sur le vivant

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/09/2025
  • Échéance : 04/12/2025

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