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Développement culturel

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Financer la mobilité européenne des élèves des filières sanitaires et sociales		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financement des travaux de dispositifs de franchissement pour assurer la continuité écologique		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Favoriser le développement de la pratique du vélo		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +5 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes	Entretien des ponts Gestion des inondations +5 autres projets	Ingénierie et Territoires 04	Alpes-de-Haute-Provence			Oui
Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +9 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques		Conseil départemental du Vaucluse	Communes du Vaucluse inférieures à 15...	Oui
Accompagner la structuration des services de proximité	Mise en place d’un commerce de proximité	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Réaliser des aménagements cyclables	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Soutenir la production de résidences pour jeunes, apprentis et étudiants	Création de logements sociaux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Gestion d'une base nautique

Concevoir, entretenir, aménager et exploiter vos infrastructures routières

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la mobilité européenne des élèves des filières sanitaires et sociales

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financement des travaux de dispositifs de franchissement pour assurer la continuité écologique

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser le développement de la pratique du vélo

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts
Gestion des inondations
+5 autres projets

Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes

Porteur d’aides

Ingénierie et Territoires 04

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+9 autres projets

Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner la structuration des services de proximité

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Réaliser des aménagements cyclables

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

Conseil départemental des Ardennes
Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Soutenir la production de résidences pour jeunes, apprentis et étudiants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

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