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Le Tronquay (Commune) - 14490

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »		Ministère de la Culture	France			11/01/26
Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique		Bpifrance	France
Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national		Bpifrance	France			03/02/26
Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes		ADEME	France	Oui	Oui
Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)		Ministère de la Culture	France	Oui
Faire dialoguer agriculture et société		Chambres d'agriculture	France		Oui
Soutenir les filières locales chanvre			France			31/12/26
Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs		Ministère de la Culture	France
Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques		Ministère de la Culture	France
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public		Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF) +6 autres	France		Oui
Renforcer la capacité d'innovation de l'Europe en associant les acteurs de l'éducation aux acteurs socio-économiques		Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)	France	Oui		10/03/26
Soutenir l’accélération de la décarbonation de l’industrie		ADEME	France	Oui	Oui
Renforcer les capacités des organisations d'enseignement supérieur dans les pays hors Europe		Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)	France	Oui		10/02/26
Gérer ses projets de mobilité en groupe d'établissements d'enseignement supérieur		Agence Erasmus+ France / Education & Formation	France	Oui		19/02/26
Développer une politique cyclable		ADEME	France	Oui	Oui
Améliorer la valorisation des ressources bois des territoires en optimisant les procédés de transformation		ADEME	France	Oui	Oui
Identifier des actions concrètes d'amélioration de la qualité de l’air extérieur et intérieur		ADEME	France	Oui	Oui
Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone	Restauration écologique / continuité écologique	Leyton (Privé)	France		Oui

J-10 Labelliser « Bicentenaire de la Photographie »

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/09/2025
Échéance : 11/01/2026

Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter et accélérer l’accès à des financements publics pour les partenaires indirects du PIIEC Santé présents sur le territoire national

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 03/02/2026

Accompagner les industries du bois dans le développement de solutions de séchage performantes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Faire dialoguer agriculture et société

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Soutenir les filières locales chanvre

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/04/2025
Échéance : 31/12/2026

Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public

Porteur s d’aides

Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF)
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer la capacité d'innovation de l'Europe en associant les acteurs de l'éducation aux acteurs socio-économiques

Porteur d’aides

Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 10/03/2026

Soutenir l’accélération de la décarbonation de l’industrie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Renforcer les capacités des organisations d'enseignement supérieur dans les pays hors Europe

Porteur d’aides

Agence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 10/02/2026

Gérer ses projets de mobilité en groupe d'établissements d'enseignement supérieur

Porteur d’aides

Agence Erasmus+ France / Education & Formation

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 19/02/2026

Développer une politique cyclable

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Améliorer la valorisation des ressources bois des territoires en optimisant les procédés de transformation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Identifier des actions concrètes d'amélioration de la qualité de l’air extérieur et intérieur

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone

Aide payante

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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