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Territoire

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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Préparer un projet de rénovation énergétique	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Banque des Territoires	France			Oui
Créer ou rénover un musée		Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Restauration de documents d’archives		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Financer l'entretien et la restauration des rivières	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Construction d'une piscine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer les travaux de rénovation de votre parc de logements avec le prêt PAM		Banque des Territoires	France		Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura			Oui
Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Rénover le patrimoine bâti communal	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Territoire d'Energie Isère (TE38)	Isère	Oui
Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer la construction, la restauration, l’aménagement des musées et la numérisation des collections		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire et réhabiliter des logements sociaux	Création de logements sociaux	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui		Oui
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Préparer un projet de rénovation énergétique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer ou rénover un musée

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Restauration de documents d’archives

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Financer l'entretien et la restauration des rivières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Financer les travaux de rénovation de votre parc de logements avec le prêt PAM

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Rénover le patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Isère (TE38)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la construction, la restauration, l’aménagement des musées et la numérisation des collections

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création de logements sociaux

Construire et réhabiliter des logements sociaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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