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Saint-Jean-Kourtzerode (Commune) - 57370

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer un portage de foncier agricole	Banque des Territoires	France		Oui
Etre soutenu dans la mise en place de projets agricoles	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Etre soutenu dans le développement d'installations agricoles	Conseil régional du Grand Est	Grand Est			Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets "classes d'eau"	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Programme éducatif et de sensibilisation des jeunes et des adultes dans les territoires	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air	ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui		Oui
Intégrer une formation ou un emploi pour les demandeurs d’emploi ou les personnes en situation de précarité confrontés à des problèmes de mobilité	Conseil régional du Grand Est	Grand Est			Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage	ADEME	France	Oui
Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services	Banque des Territoires	France
Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales	Banque des Territoires	France
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté +7 autres	France			Oui
Soutenir l’innovation duale des PME et ETI et améliorer la compétitivité de ces entreprises sur les marchés civil et défense	Ministère des Armées	France	Oui
Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art	Cerema	France			Oui
Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières	Cerema	France			Oui
Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières	Cerema	France			Oui
Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars	Bpifrance	France	Oui
Inciter la mise en location des logements vacants dans les territoires ruraux - Prime sortie de la "vacance"	Délégations locales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)	France	Oui		Oui
Soutenir le commerce rural	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui

Financer un portage de foncier agricole

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre soutenu dans la mise en place de projets agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre soutenu dans le développement d'installations agricoles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 29/11/2016

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets "classes d'eau"

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Programme éducatif et de sensibilisation des jeunes et des adultes dans les territoires

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Intégrer une formation ou un emploi pour les demandeurs d’emploi ou les personnes en situation de précarité confrontés à des problèmes de mobilité

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/05/2023

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : diagnostiquer le territoire

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l’innovation duale des PME et ETI et améliorer la compétitivité de ces entreprises sur les marchés civil et défense

Porteur d’aides

Ministère des Armées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir prioritairement les PME innovantes, à fort potentiel de croissance, engagées dans des projets collaboratifs - Eurostars

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Inciter la mise en location des logements vacants dans les territoires ruraux - Prime sortie de la "vacance"

Porteur d’aides

Délégations locales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le commerce rural

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Calendrier

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