330 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer la restauration et la conservation préventive des collections des musées de France (FRAR)		Ministère de la Culture	France	Oui
Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation		ADEME	France	Oui	Oui	31/08/26
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création d'aménagements de sécurité routière	Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)	Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création et l'aménagement de parcs d’activités		Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à l’amélioration de la distribution d’électricité en technique aérienne		Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de locaux scolaires et périscolaires	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion des inondations	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal		Commission européenne	Europe	Oui
Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous		Albigeois et des Bastides (PETR)	GAL Albigeois et Bastides	Oui	Oui
Impulser le changement avec les habitants		Fougères Agglomération L'Europe s'engage en Bretagne	CA Fougères Agglomération	Oui		31/12/27
Créer et réaménager des espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels (parcs, espaces de loisirs, jardins publics etc.)	Aménagement d’une aire de jeux Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, réaménager et revitaliser des espaces publics en cœur de bourg, centre-ville ou quartier		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques	Construction d'une piscine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir les petits aménagements publics extérieurs		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui

Financer la restauration et la conservation préventive des collections des musées de France (FRAR)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Former et accompagner les industriels dans leur démarche de décarbonation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/06/2023
Échéance : 31/08/2026

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur
+1 autre projet

Aider à la création d'aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

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Aider à la création et l'aménagement de parcs d’activités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Aider à l’amélioration de la distribution d’électricité en technique aérienne

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets

Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de locaux scolaires et périscolaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion des inondations

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous

Porteur d’aides

Albigeois et des Bastides (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Impulser le changement avec les habitants

Porteur s d’aides

Fougères Agglomération
L'Europe s'engage en Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Aménagement d’une aire de jeux
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Créer et réaménager des espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels (parcs, espaces de loisirs, jardins publics etc.)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer, réaménager et revitaliser des espaces publics en cœur de bourg, centre-ville ou quartier

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir les petits aménagements publics extérieurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

330 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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