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Economie d'énergie et rénovation énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui	Oui
Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +4 autres projets	Cerema	France		Oui
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme + Ardèche		Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion raisonnée des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+4 autres projets

Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

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Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Rénover le réseau d’assainissement

Protéger la ressource en eau et l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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