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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets		DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires	Rénovation énergétique école	DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires		DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme		DDT du Tarn-et-Garonne	Tarn-et-Garonne			Oui
Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Prévenir les risques naturels (inondation, submersion, lutte contre l'érosion et le ruissellement) par des solutions fondées sur la nture (SFN)	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières	Acquisition d'une parcelle	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable	Gestion des inondations	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles et la réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie				31/12/30
Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

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Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme

Porteur d’aides

DDT du Tarn-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les ouvrages structurants pour le soutien d’étiage

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Restauration écologique / continuité écologique

Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels (inondation, submersion, lutte contre l'érosion et le ruissellement) par des solutions fondées sur la nture (SFN)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Acquisition d'une parcelle

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations

Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

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Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Faire des études sur les aires d'alimentation de captages (AAC) pour protéger les captages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Récurrente

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles et la réutilisation des eaux usées traitées

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Agence de l'eau Seine Normandie

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Etudier la réutilisation d’eaux usées et d’eaux pluviales, les retenues de substitution, les déplacements de forages - Gestion collective de la ressource pour l’irrigation

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Agence de l'eau Seine Normandie

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Taux de subvention

Max : 80%

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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