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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Améliorer le fonctionnement des Établissements d’Accueil des Jeunes Enfants	Création d’une crèche	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Favoriser les équipements sociaux et médico-sociaux	Création d’une crèche Création d’une maison de santé	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Construire ou aménager des structures liées aux activités culturelles	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Améliorer les structures d’hébergement touristiques collectifs		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Préserver ou sauvegarder les fonds patrimoniaux des bibliothèques et médiathèques		Conseil régional du Grand Est	Grand Est
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les initiatives artistiques et culturelles locales		Conseil régional du Grand Est	Grand Est
Développer le photovoltaïque	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Bénéficier d'une maintenance du parc informatique		Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)	Charente		Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Financer les équipements de lutte contre le gaspillage	Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines	ADEME	France	Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME	France

Création d’une crèche

Améliorer le fonctionnement des Établissements d’Accueil des Jeunes Enfants

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Création d’une maison de santé

Favoriser les équipements sociaux et médico-sociaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Construire ou aménager des structures liées aux activités culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Améliorer les structures d’hébergement touristiques collectifs

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2020

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Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2019

Préserver ou sauvegarder les fonds patrimoniaux des bibliothèques et médiathèques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 26/07/2019

Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2019

Soutenir les initiatives artistiques et culturelles locales

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2019

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Développer le photovoltaïque

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une maintenance du parc informatique

Porteur d’aides

Agence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Réaménagement de la cantine scolaire / Acquisition de mobiliers et matériels pour les cantines

Financer les équipements de lutte contre le gaspillage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Nature de l’aide

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