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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Faire des aménagements routiers sur routes départementales en agglomération	Gestion d'une base nautique Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme Chambre d'agriculture de la Drôme	Drôme			Oui
Être accompagné sur les politiques locales de l’habitat	Gestion d'une base nautique	Agence Départementale d’Information sur le Logement - Drôme	Drôme			Oui
Reconvertir des friches foncières pour les projets d’aménagement	Gestion d'une base nautique	Établissement Public Foncier au cœur de la région Auvergne Rhône-Alpes (EPORA) (EPF)	Drôme			Oui
Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain		Drôme Aménagement Habitat (DAH)	Drôme			Oui
Construire des logements locatifs, restaurer des bâtiments, implanter des locaux commerciaux et tertiaires		Drôme Aménagement Habitat (DAH)	Drôme			Oui
Aider à la conservation des données scientifiques de l’archéologie		Ministère de la Culture	France
Améliorer la performance énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique	Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)	Drôme			Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux	Gestion d'une base nautique	La Drôme Laboratoire	Drôme			Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +14 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +25 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Porter des biens (baux longue durée)		Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace			Oui
Recycler une friche	Acquisition d'une parcelle Gestion d'une base nautique	Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)	Alsace			Oui
Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +2 autres projets	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	GAL Pays d'Epinal, Cœur des Vosges	Oui
Financer la rénovation des ponts communaux	Entretien des ponts	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Réfection/aménagement de la voirie

Faire des aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné sur les politiques locales de l’habitat

Porteur d’aides

Agence Départementale d’Information sur le Logement - Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Reconvertir des friches foncières pour les projets d’aménagement

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier au cœur de la région Auvergne Rhône-Alpes (EPORA) (EPF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Réaliser des bâtiments et locaux spécifiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain

Porteur d’aides

Drôme Aménagement Habitat (DAH)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire des logements locatifs, restaurer des bâtiments, implanter des locaux commerciaux et tertiaires

Porteur d’aides

Drôme Aménagement Habitat (DAH)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la conservation des données scientifiques de l’archéologie

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Améliorer la performance énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+25 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Porter des biens (baux longue durée)

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Recycler une friche

Porteur d’aides

Établissement public foncier local d'Alsace (EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+2 autres projets

Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4)

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Financer la rénovation des ponts communaux

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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