451 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Communes littorales de Vendée	Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant	Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Améliorer le niveau de service des SPANCs	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des études générales sur l'état des milieux aquatiques (recherche et innovation)	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Contribuer à la reconquête de la biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...	Oui		31/12/24
Protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse avec la pêche de sauvegarde	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24
Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/24

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le niveau de service des SPANCs

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Mener des études générales sur l'état des milieux aquatiques (recherche et innovation)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer à la reconquête de la biodiversité

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Restauration écologique / continuité écologique

Protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse avec la pêche de sauvegarde

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

451 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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