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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Fondation du Patrimoine (Privé)	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de Saône-et-Loire	Saône-et-Loire	Oui
Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hauts-de-Seine	Hauts-de-Seine	Oui		Oui
Reconquérir la continuité écologique	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé	Gestion d'une base nautique Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Agence Française de Développement (AFD) Ministère des Outre-mer	Outre-mer		Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP)	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	ADEME	France	Oui		Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle			Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de l'éclairage public et réduire son impact environnemental	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)	Haute-Marne			Oui
Réaliser des travaux d'éclairage sur des installations sportives	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui		Oui
Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui		Oui
Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui			01/05/26
Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Abonder les aides régionales à la plantation de vergers conservatoires et de haies bocagères

Porteur d’aides

Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Reconquérir la continuité écologique

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Bénéficier d'un Prêt bonifié Vert

Porteur s d’aides

Agence Française de Développement (AFD)
Ministère des Outre-mer

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Améliorer l'efficacité énergétique de l'éclairage public et réduire son impact environnemental

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser des travaux d'éclairage sur des installations sportives

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les communes dans leurs projets d'électricité 2020-2026

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 01/05/2026

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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