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Mise en place d’un réseau de chaleur

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Accompagner la restauration du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui	Oui
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)	Restauration du patrimoine religieux	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural	Restauration du patrimoine religieux	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...		Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aude Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Aude	Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Banque des Territoires	France
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) +7 autres	France		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement

Porteur s d’aides

Conseil départemental de l'Aude
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur s d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur s d’aides

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