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Connaissance de la mobilité

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)	Développer les infrastructures de covoiturage		GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Se former à comment subventionner ses projets		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Accompagner la structuration des services de proximité	Mise en place d’un commerce de proximité	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques	Développer les infrastructures de covoiturage	France Mobilités	France		Oui
Participer au financement des études structurantes des territoires de projets		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui	Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire	Gestion d'une base nautique	DDT de Mayenne	Mayenne	Oui	Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES		Oui
Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)		Cerema	France		Oui
Prévenir et gérer les risques naturels terrestres		Cerema	France		Oui
Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)		Cerema	France		Oui
Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation)		Cerema	France		Oui
Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)		Cerema	France		Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France		Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service		Cerema	France		Oui
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation		Cerema	France		Oui

Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner la structuration des services de proximité

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques

Aide payante

Porteur d’aides

France Mobilités

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer au financement des études structurantes des territoires de projets

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer les risques naturels terrestres

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

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