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Biodiversité
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Mener des missions d'animation
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Restaurer les paysages bocagers 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Dotation Départementale Rurale (DDR)
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières 		Acquisition d'une parcelle
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Promouvoir et mettre en œuvre la gestion durable des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mener des missions d'animation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les paysages bocagers

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir des connaissances sur les milieux aquatiques, marins et leur biodiversité

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 80%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Créer et réhabiliter des réserves d’eau en soutien des étiages pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Restauration écologique / continuité écologique

Déployer des études pour protéger les milieux aquatiques face à la sécheresse

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Acquisition d'une parcelle

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement : études foncières

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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