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Eau souterraine
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Préparer le lancement de travaux en eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme A...

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Financer vos budgets d'investissement 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets
  • AFL, la banque des collectivités locales
France

Oui

Oui
Restaurer et préserver la biodiversité dans votre village 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Financer des projets d'investissement (partie DETR)
  • Préfecture de l'Aube
Aube

Oui

 15/12/26
Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau dans les aires d’alimentation des captages
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Prévenir et gérer les inondations 		Gestion des inondations
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Connaître et protéger les eaux souterraines
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Restaurer et préserver la biodiversité dans votre village

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/05/2024

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Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets d'investissement (partie DETR)

Porteur d’aides

  • Préfecture de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 09/10/2026
  • Échéance : 15/12/2026
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer les cours d’eau et les milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017

Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017

Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/07/2024

Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau dans les aires d’alimentation des captages

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 08/11/2024
Gestion des inondations

Prévenir et gérer les inondations

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 5%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/07/2017
Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 11/07/2019

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