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Agriculture et agroalimentaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire		Oui
Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi		Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence	Alpes-de-Haute-Provence		Oui
Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable		Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)	France		Oui
Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027	Gestion d'une base nautique	Commissariat du Massif Central	Massif central	Oui
Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols		ADEME	regions_32_44_52_53_76	Oui	Oui	02/10/26
Mobiliser les communs pour la Transition écologique		ADEME	Europe	Oui	Oui	04/05/26
Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider à la structuration de la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation.		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Moderniser les activités pastorales : héliportages en alpages d’accès difficile		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne		Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Obtenir de l'aide en ingénierie	Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets	Direction départementales des territoires du Jura (DDT)	Jura		Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui

Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi

Aide payante

Porteur d’aides

Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable

Porteur s d’aides

Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027

Porteur d’aides

Commissariat du Massif Central

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/02/2026
Échéance : 02/10/2026

J-8 Mobiliser les communs pour la Transition écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/07/2025
Échéance : 04/05/2026

Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la structuration de la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation.

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Moderniser les activités pastorales : héliportages en alpages d’accès difficile

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique

Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie

Porteur d’aides

Direction départementales des territoires du Jura (DDT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Calendrier

J-8 Mobiliser les communs pour la Transition écologique

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

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Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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