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Economie d'énergie et rénovation énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Fonds Départemental de développement (F2D)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Dotation Départementale Rurale (DDR)		Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Diagnostics agricoles de territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagement foncier rural		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Voirie communale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Performance énergétique des bâtiments publics		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Construction de logements locatifs, restauration de bâtiments, implantation de locaux commerciaux et tertiaires		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagement et renouvellement urbain		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Diagnostics agricoles de territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement foncier rural

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseil et accompagnement de projets d’architecture, d’urbanisme, de paysage, et d’environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Performance énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Construction de logements locatifs, restauration de bâtiments, implantation de locaux commerciaux et tertiaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Permanente

Aménagement et renouvellement urbain

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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