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Eau et milieux aquatiques
  • Eau pluviale
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Eau et milieux aquatiques
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aider à la gestion de l'eau Gestion des inondations
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication) Gestion des inondations
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Prévenir les inondations Gestion des inondations
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)
Meurthe-et-Moselle

Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Améliorer le traitement des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Innover dans les stations de traitement des eaux usées Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer le système d'assainissement - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Traiter les effluents non domestiques - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Faire des travaux de gestion en solutions curatives - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Mettre en place une gestion intégrée - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Mettre en place des équipements d'autosurveillance sur déversoirs d'orages et points caractéristiques - assainissement et gestion du temps de pluie Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Gestion des inondations

Aider à la gestion de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

J-24 Prévenir les inondations

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027
Réfection/aménagement de la voirie Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Innover dans les stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d'assainissement - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Traiter les effluents non domestiques - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Faire des travaux de gestion en solutions curatives - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place une gestion intégrée - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place des équipements d'autosurveillance sur déversoirs d'orages et points caractéristiques - assainissement et gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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