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Sécurité

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société 2027 - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		04/11/27
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions de recherche non-thématiques par les PME et les organismes de recherche - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche mises en œuvre au moyen de subventions sur la base des coûts réels - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche FED « Spin-in » mises en oeuvre via des subventions forfaitaires - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui

HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société 2027 - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 04/11/2027

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions de recherche non-thématiques par les PME et les organismes de recherche - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche mises en œuvre au moyen de subventions sur la base des coûts réels - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche FED « Spin-in » mises en oeuvre via des subventions forfaitaires - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

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FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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