2892 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Soutenir l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales dans le cadre du schéma départemental de lecture publique		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner les projets d'animation structurants des bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner les projets de formations dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider les gestionnaires à entretenir le balisage des itinéraires et la maintenance des Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportive de pleine nature		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupement de parcelles)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire		Oui
Améliorer le regroupement et l'accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature	Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider à la reconquête agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Préserver un site ENS	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Soutenir l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets d'animation structurants des bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de formations dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aider les gestionnaires à entretenir le balisage des itinéraires et la maintenance des Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportive de pleine nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupement de parcelles)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Améliorer le regroupement et l'accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la reconquête agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver un site ENS

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

2892 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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