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Economie d'énergie et rénovation énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Diagnostics agricoles de territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagement foncier rural		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Voirie communale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale		Centre Ouest Aveyron (PETR)	GAL Centre Ouest Aveyron	Oui	Oui
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Centre Ouest Aveyron (PETR)	PETR CENTRE OUEST AVEYRON	Oui	Oui
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Accompagner les opérations d’efficacité énergétique	Restauration écologique / continuité écologique	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui	Oui
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		31/12/26
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal		Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui		12/03/27

Diagnostics agricoles de territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement foncier rural

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les opérations d’efficacité énergétique

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 66%

Récurrence

Récurrente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

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