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Eau pluviale

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique	GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale		GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative		Agence technique départementale du Gard	Gard		Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets		Agence technique départementale du Gard	Gard		Oui
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui		31/12/27
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers	Gestion d'une base nautique	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Se former à comment subventionner ses projets		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat	Gestion d'une base nautique	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique

Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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