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Assainissement des eaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études d'aide à la décision pour le transfert des eaux usées dans le cadre du regroupement de stations		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser une campagne de recherche de micropolluants et diagnostic amont		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Communiquer dans le cadre d’un plan d’actions de réduction des émissions de micropolluants		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Animer un plan d’actions de réduction des émissions de micropolluants		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des études de filières		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage	Gestion d'une base nautique	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Assurer l'animation des opérations groupées pour mettre en conformité la partie privative des branchements

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études d'aide à la décision pour le transfert des eaux usées dans le cadre du regroupement de stations

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/12/0024
Échéance : 31/12/2030

Réaliser une campagne de recherche de micropolluants et diagnostic amont

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Communiquer dans le cadre d’un plan d’actions de réduction des émissions de micropolluants

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Animer un plan d’actions de réduction des émissions de micropolluants

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des études de filières

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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