Projets | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Obtenir un avis technique sur un ouvrage ou une construction	Construction d’une cantine scolaire Entretien des ponts +3 autres projets	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +12 autres projets	Préfecture de l'Ain	Ain	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Préfecture de l'Ain	Ain	Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +3 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +14 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques")	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +13 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +15 autres projets	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +7 autres	France			Oui
Financer des projets d'investissement dans le milieu rural - DETR	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +6 autres projets	Préfecture des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +2 autres projets	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	GAL Pays d'Epinal, Cœur des Vosges	Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +5 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les projets d'investissement des collectivités landaises	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +1 autre projet	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +19 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Investir sur le territoire de la Commune	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)	Cantal			Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental des Ardennes Ardennes Ingenierie	Ardennes			Oui
Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +6 autres projets	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet de construction, de réhabilitation, d'extension d'équipements publics	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire			Oui
Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation)	Construction d’une cantine scolaire Création d’une bibliothèque municipale	Cerema	France			Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs	Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)	Aude			Oui
Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +3 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Passer un marché public en vue de la réalisation d’un projet de construction et d’aménagement	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase	Gironde Ressources (ATD)	Gironde			Oui
Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de locaux scolaires et périscolaires	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)	Yonne			Oui
Accompagner les opérations des collectivités	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +12 autres projets	Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain	Ain			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes de l'Oise - DSIL	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +14 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui

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