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Recyclage%20et%20valorisation%20des%20d%C3%A9chets

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Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Lutter contre l'habitat indigne et dégradé
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
France

Oui

Oui
Obtenir une minoration foncière cdans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Recycler le foncier et les friches
  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)
Départements de l'Aisne et de l'Oise

Oui

Oui

 31/12/28
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir la promotion des éditeurs (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre)
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Optimiser les réserves d’eau
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réduire les prélèvements d’eau
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Soutenir les associations du spectacle vivant ayant un parc de matériels
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Financer tout ou partie du permis B des jeunes en insertion
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Construire, rénover ou étendre les équipements sportifs mis à disposition des lycées
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Investir dans les nouvelles technologies pour améliorer la santé des Franciliens et le travail des soignants
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à l’effectivité des droits culturels des personnes en situation de handicap
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui

Lutter contre l'habitat indigne et dégradé

Porteur d’aides

  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Obtenir une minoration foncière cdans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville"

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028

Recycler le foncier et les friches

Porteur d’aides

  • Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 06/12/2023
  • Échéance : 31/12/2028

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements en eau dans le domaine industriel

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine agricole

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réutiliser, recycler et transférer les prélèvements dans le domaine de l'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mener des études stratégiques en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la promotion des éditeurs (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre)

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Optimiser les réserves d’eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réduire les prélèvements d’eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Soutenir les associations du spectacle vivant ayant un parc de matériels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer tout ou partie du permis B des jeunes en insertion

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Prévenir et valoriser les déchêts : zéro déchet et économie circulaire

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Construire, rénover ou étendre les équipements sportifs mis à disposition des lycées

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Investir dans les nouvelles technologies pour améliorer la santé des Franciliens et le travail des soignants

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Aider à l’effectivité des droits culturels des personnes en situation de handicap

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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