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Territoire

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Réhabilitation

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural	Restauration du patrimoine religieux	Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	PNR des Baronnies provençales (Parc n...			Oui
Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole	Isolation du bâtiment	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Financer la création, rénovation ou modernisation d'un hébergement touristique	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Auvergne-Rhône-Alpes	Oui
Financer la réalisation d'un audit d'installation solaire thermique et du chantier de réhabilitation associée		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_32_44_52...	Oui		Oui	31/12/25
Demander le financement d'un audit d'installation solaire thermique et du chantier de réhabilitation associé, pour des collectivités, entreprises ou associations	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_32_44_52...	Oui		Oui
Soutenir les travaux sur la voirie communale et la réhabilitation d’ouvrages d’art	Entretien des ponts Gestion des inondations +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Rénover les ponts	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France	Oui		Oui
Rénover les bâtiments	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Energie Somme	Somme	Oui
Accompagner la restauration du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la rénovation des ascenseurs		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer des opérations de réhabilitation lourde et de rénovation énergétique des logements locatifs sociaux		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique		Oui
Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Créer ou rénover un musée		Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Soutenir la création et la rénovation de sentiers cyclables		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Financer les opérations de rénovation thermique	Création de logements sociaux Rénovation du gymnase	Banque des Territoires	France		Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la réhabilitation des systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Réhabiliter le patrimoine bâti rural agricole

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer la création, rénovation ou modernisation d'un hébergement touristique

Porteur d’aides

Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

J-2 Financer la réalisation d'un audit d'installation solaire thermique et du chantier de réhabilitation associée

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

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Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Demander le financement d'un audit d'installation solaire thermique et du chantier de réhabilitation associé, pour des collectivités, entreprises ou associations

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Entretien des ponts
Gestion des inondations
+1 autre projet

Soutenir les travaux sur la voirie communale et la réhabilitation d’ouvrages d’art

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Rénover les ponts

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Rénover les bâtiments

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir la rénovation des ascenseurs

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Financer des opérations de réhabilitation lourde et de rénovation énergétique des logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Créer ou rénover un musée

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Soutenir la création et la rénovation de sentiers cyclables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase

Financer les opérations de rénovation thermique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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J-2 Financer la réalisation d'un audit d'installation solaire thermique et du chantier de réhabilitation associée

Porteur d’aides

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Calendrier

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