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Assainissement des eaux, Eau, Environnement

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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en réseau les structures locales
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Soutenir les réseaux d'acteurs et la communication thématique (pollutions non domestiques)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Ouvrages structurants : Etudes de programmation/incidence/faisabilité de nouveaux ouvrages et d’optimisation d’ouvrages existants
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Atteindre les objectifs environnementaux : animation
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Appréhender de nouveaux champs de compétences et outils réutilisables permettant d'accompagner l'action pour les bassins - connaissances générales
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Améliorer les réseaux d'assainissement- assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Réaliser des travaux d’amélioration, de reconstruction ou d’extension de stations de traitement des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Construire des réseaux de transfert des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif des eaux usées
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Traiter les eaux pluviales pour préserver les usages sensibles (études et travaux)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Accompagner techniquement et animer le réseaux d'acteurs
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Réaliser des mesures de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux (écophyto)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Assurer le traitement des eaux pluviales collectées
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial
  • Conseil départemental du Vaucluse
Communes rurales du Vaucluse

Oui

Mettre en réseau les structures locales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Améliorer la collecte des eaux usées et le fonctionnement des réseaux d’assainissement par temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Soutenir les réseaux d'acteurs et la communication thématique (pollutions non domestiques)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Ouvrages structurants : Etudes de programmation/incidence/faisabilité de nouveaux ouvrages et d’optimisation d’ouvrages existants

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques.

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

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Atteindre les objectifs environnementaux : animation

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Appréhender de nouveaux champs de compétences et outils réutilisables permettant d'accompagner l'action pour les bassins - connaissances générales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Améliorer les réseaux d'assainissement- assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des travaux d’amélioration, de reconstruction ou d’extension de stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Construire des réseaux de transfert des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Traiter les eaux pluviales pour préserver les usages sensibles (études et travaux)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accompagner techniquement et animer le réseaux d'acteurs

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Réaliser des mesures de suivi des produits phytosanitaires dans les eaux (écophyto)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Assurer le traitement des eaux pluviales collectées

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Participer aux aménagements hydrauliques et à l’équipement rural des réseaux et ouvrages pour le pluvial

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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