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Connaissance de la mobilité

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale
  • Commission européenne
France

Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen
  • Commission européenne
France

Oui
Développer les mobilités alternatives
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui

Oui
Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)
  • Préfectures de région
France

Oui
Mettre en place des actions e-mobilité
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les mobilités durables rurales
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural
  • Conseil régional du Centre-Val de Loire
Centre-Val de Loire

Oui

 31/12/27
Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons
  • Cerema
France

Oui

Oui
Optimiser l’usage des réseaux de transports
  • Cerema
France

Oui
Organiser les mobilités en territoires peu denses
  • Cerema
France

Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service
  • Cerema
France

Oui
Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)
  • Cerema
France

Oui
Participer au financement des études structurantes des territoires de projets
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Favoriser l'accessibilité des installations publiques aux personnes à mobilité réduite
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 70%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Développer les mobilités alternatives

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer les infrastructures de mobilité - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Mettre en place des actions e-mobilité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les mobilités durables rurales

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de la Carte Mobilité Inclusion

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Optimiser l’usage des réseaux de transports

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Organiser les mobilités en territoires peu denses

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Participer au financement des études structurantes des territoires de projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Favoriser l'accessibilité des installations publiques aux personnes à mobilité réduite

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

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