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Assainissement des eaux, Eau, Environnement

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Piloter et animer le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Études d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Faire une étude de mise en œuvre ou de révision du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 31/12/24
Accompagner les études générales et la recherche appliquée sur l'eau
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement
  • Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
  • CAUE du Pas-de-Calais
  • CAUE de la Haute-Loire
  • CAUE des Hautes-Alpes
  • CAUE de la Martinique
  • CAUE du Val-de-Marne
  • CAUE du Loir-et-Cher
  • CAUE des Deux-Sèvres
  • CAUE de la Côte-d'Or
  • CAUE Lot-et-Garonne
  • CAUE du Puy-de-Dôme
  • CAUE de la Dordogne
  • CAUE de la Charente
  • CAUE du Val d'Oise
  • CAUE de la Moselle
  • CAUE de la Mayenne
  • CAUE de la Gironde
  • CAUE de Guadeloupe
  • CAUE de la Vienne
  • CAUE de la Vendée
  • CAUE de la Haute-Garonne
  • CAUE des Pyrénées-Atlantiques
  • CAUE des Pyrénées-Orientales
  • CAUE de la Charente-Maritime
  • CAUE de l'Île-de-la-Réunion
  • CAUE de Meurthe-et-Moselle
  • CAUE des Bouches-du-Rhône
  • CAUE de la Seine-Maritime
  • CAUE de la Seine-et-Marne
  • CAUE des Hautes-Pyrénées
  • CAUE de la Savoie
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE du Tarn-et-Garonne
  • CAUE des Hauts-de-Seine
  • CAUE de Rhône-Métropole
  • CAUE de la Haute-Vienne
  • CAUE de la Haute-Savoie
  • CAUE du Maine-et-Loire
  • CAUE de la Haute-Saône
  • CAUE de l'Ain
  • CAUE de l'Isère
  • CAUE de l'Aisne
  • CAUE de Corrèze
  • CAUE du Loiret
  • CAUE du Cantal
  • CAUE de l'Orne
  • CAUE de l'Oise
  • CAUE de l'Eure
  • CAUE de l'Aude
  • CAUE de l'Yonne
  • CAUE de Corse
  • CAUE d'Alsace
  • CAUE du Tarn
  • CAUE du Gers
  • CAUE du Gard
  • CAUE du Cher
  • CAUE du Var
  • CAUE du Lot
  • CAUE du Calvados
  • CAUE de la Manche
  • CAUE de la Guyane
  • CAUE de la Creuse
  • CAUE de l'Hérault
  • CAUE de l'Essonne
  • CAUE de l'Aveyron
  • CAUE de l'Ardèche
  • CAUE du Morbihan
  • CAUE de la Sarthe
  • CAUE de la Somme
  • CAUE de la Meuse
  • CAUE de la Drôme
  • CAUE de l'Ariège
  • CAUE de l'Allier
  • CAUE des Vosges
  • CAUE des Landes
  • CAUE de Mayotte
France

Oui
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement
  • Union régionale des CAUE d'Occitanie
  • Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
  • Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
  • Union régionale des CAUE d'Île-de-France
  • Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté
  • Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
  • Union régionale des CAUE Normands
  • Union régionale des CAUE des Hauts de France
France

Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Organiser des réunions d'informations relative à la gestion de l'eau sur le territoire
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Réaliser, élaborer et diffuser des supports de communication visant à renforcer la connaissance et la protection des ressources en eau et des milieux aquatiques
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui

Piloter et animer le schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Études d’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Faire une étude de mise en œuvre ou de révision du schéma d’aménagement et de gestion de l’eau (Sage)

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accompagner les études générales et la recherche appliquée sur l'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteurs d’aides

  • Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
  • CAUE du Pas-de-Calais
  • CAUE de la Haute-Loire
  • CAUE des Hautes-Alpes
  • CAUE de la Martinique
  • CAUE du Val-de-Marne
  • CAUE du Loir-et-Cher
  • CAUE des Deux-Sèvres
  • CAUE de la Côte-d'Or
  • CAUE Lot-et-Garonne
  • CAUE du Puy-de-Dôme
  • CAUE de la Dordogne
  • CAUE de la Charente
  • CAUE du Val d'Oise
  • CAUE de la Moselle
  • CAUE de la Mayenne
  • CAUE de la Gironde
  • CAUE de Guadeloupe
  • CAUE de la Vienne
  • CAUE de la Vendée
  • CAUE de la Haute-Garonne
  • CAUE des Pyrénées-Atlantiques
  • CAUE des Pyrénées-Orientales
  • CAUE de la Charente-Maritime
  • CAUE de l'Île-de-la-Réunion
  • CAUE de Meurthe-et-Moselle
  • CAUE des Bouches-du-Rhône
  • CAUE de la Seine-Maritime
  • CAUE de la Seine-et-Marne
  • CAUE des Hautes-Pyrénées
  • CAUE de la Savoie
  • CAUE de l’Indre-et-Loire
  • CAUE du Tarn-et-Garonne
  • CAUE des Hauts-de-Seine
  • CAUE de Rhône-Métropole
  • CAUE de la Haute-Vienne
  • CAUE de la Haute-Savoie
  • CAUE du Maine-et-Loire
  • CAUE de la Haute-Saône
  • CAUE de l'Ain
  • CAUE de l'Isère
  • CAUE de l'Aisne
  • CAUE de Corrèze
  • CAUE du Loiret
  • CAUE du Cantal
  • CAUE de l'Orne
  • CAUE de l'Oise
  • CAUE de l'Eure
  • CAUE de l'Aude
  • CAUE de l'Yonne
  • CAUE de Corse
  • CAUE d'Alsace
  • CAUE du Tarn
  • CAUE du Gers
  • CAUE du Gard
  • CAUE du Cher
  • CAUE du Var
  • CAUE du Lot
  • CAUE du Calvados
  • CAUE de la Manche
  • CAUE de la Guyane
  • CAUE de la Creuse
  • CAUE de l'Hérault
  • CAUE de l'Essonne
  • CAUE de l'Aveyron
  • CAUE de l'Ardèche
  • CAUE du Morbihan
  • CAUE de la Sarthe
  • CAUE de la Somme
  • CAUE de la Meuse
  • CAUE de la Drôme
  • CAUE de l'Ariège
  • CAUE de l'Allier
  • CAUE des Vosges
  • CAUE des Landes
  • CAUE de Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteurs d’aides

  • Union régionale des CAUE d'Occitanie
  • Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
  • Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
  • Union régionale des CAUE d'Île-de-France
  • Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté
  • Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
  • Union régionale des CAUE Normands
  • Union régionale des CAUE des Hauts de France

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Organiser des réunions d'informations relative à la gestion de l'eau sur le territoire

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser, élaborer et diffuser des supports de communication visant à renforcer la connaissance et la protection des ressources en eau et des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'amélioration des équipements d'assainissement - réseaux de collecte des Eaux Usées, stations d'épuration, ...

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création, l'extension ou la réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Restaurer la qualité des eaux brutes des captages prioritaires d’eau potable pollués (pesticides, nitrates)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Renouveler et étendre les réseaux de collecte d'eaux usées

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

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