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Assainissement des eaux, Eau, Environnement

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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Assurer le suivi du système d'assainissement (station d'épuration - réseau d'assainissement)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Gérer les eaux superficielles
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Financer des colloques et congrès dans le domaine de l'environnement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Protéger la ressource destinée à l'alimentation en eau potable
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/24
Mettre en place un éclairage public respectueux de l’environnement et économe en énergie
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui
Planifier la préservation de la ressource en eau
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Réaliser des économies d'énergie et d'eau sur votre patrimoine
  • Energies Solidaires association
Yvelines

Oui
Accompagner sur le transfert de compétence Eau
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)
  • Cerema
France

Oui
Mettre en œuvre des actions d’éducation à l’environnement et au développement durable dans le cadre d'un parcours scolaire
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Parc Naturel Marin de Mayotte
Mayotte

Oui

 15/05/24
Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études et gestion patrimoniale
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - travaux et acquisitions foncières
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
  • DDT du Tarn
Tarn

Oui

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Assurer le suivi du système d'assainissement (station d'épuration - réseau d'assainissement)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Gérer les eaux superficielles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 57%

Récurrence

  • Permanente

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Financer des colloques et congrès dans le domaine de l'environnement

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente

Protéger la ressource destinée à l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Mettre en place un éclairage public respectueux de l’environnement et économe en énergie

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Planifier la préservation de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des économies d'énergie et d'eau sur votre patrimoine

Aide payante

Porteur d’aides

  • Energies Solidaires association

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner sur le transfert de compétence Eau

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de la réglementation en environnement santé (air, bruit, vibrations)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-12 Mettre en œuvre des actions d’éducation à l’environnement et au développement durable dans le cadre d'un parcours scolaire

Porteurs d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Parc Naturel Marin de Mayotte

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 22/04/2024
  • Échéance : 15/05/2024

Améliorer la gestion des eaux pluviales - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

  • DDT du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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