1239 résultats

Accès à la culture, Accès aux services, Démocratisation

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Favoriser le développement du numérique	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui
Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui		Oui
Soutenir l’acquisition d’instruments de musique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Protéger, responsabiliser et aider les consommateurs, en particulier les plus vulnérables, en améliorant leurs compétences et leurs connaissances, en leur fournissant des conseils	Commission européenne	Europe	Oui			06/06/24
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel	GAL du Pays de Coutances	GAL Pays de Coutances	Oui			12/12/27
Organiser une manifestation audiovisuelle	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Réaliser des travaux d'assainissement non collectif	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/24
Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques	Banque des Territoires	France		Oui
Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement	Banque des Territoires	Communes des quartiers prioritaires d...		Oui
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir l’émergence de pôles d’attractivité touristique structurants	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et diversifier l'offre des stations de montagne	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui

Favoriser le développement du numérique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir l’acquisition d’instruments de musique

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

J-29 Protéger, responsabiliser et aider les consommateurs, en particulier les plus vulnérables, en améliorant leurs compétences et leurs connaissances, en leur fournissant des conseils

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 26/03/2024
Échéance : 06/06/2024

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Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Organiser une manifestation audiovisuelle

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Réaliser des travaux d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019
Échéance : 31/12/2024

Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l’émergence de pôles d’attractivité touristique structurants

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Développer et diversifier l'offre des stations de montagne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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