367 résultats de recherche : - Périmètre : Doubs - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies		Banque des Territoires	France		Oui
Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting		Banque des Territoires	France			Oui
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet	La Banque Postale	France		Oui
Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect		Association des Maires Ruraux de France - AMRF	France			Oui
Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr		Association des Maires Ruraux de France - AMRF	France			Oui
Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet		Financement Participatif France	France			Oui
Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB		Fédération Française de Basketball (Privé)	France	Oui		Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi		Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)	France	Oui
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie		ADEME	France	Oui		Oui
Cofinancer des études pour préparer l'action foncière	Acquisition d'une parcelle	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France	Oui		Oui	31/12/28
Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques	Installation de bornes électriques	Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE (Privé)	France				31/12/25
Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires		Banque des Territoires	France
Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Isolation du bâtiment +2 autres projets	Banque des Territoires	France
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +13 autres projets	Agence France Locale (AFL)	France		Oui	Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)		Agence départementale d'information sur le logement du Doubs	Doubs et Territoire de Belfort			Oui

Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public +1 autre projet

Financer des projets favorables à la transition écologique - Prêt vert

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect

Porteur d’aides

Association des Maires Ruraux de France - AMRF

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr

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Association des Maires Ruraux de France - AMRF

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Aide en ingénierie

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Permanente

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Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet

Porteur d’aides

Financement Participatif France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB

Porteur d’aides

Fédération Française de Basketball (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels toutes thématiques

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : élaboration et déploiement d'un plan d'actions

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Accompagner aux démarches de prévention des risques professionnels portant sur une thématique prioritaire : réalisation d'un diagnostic approfondi

Porteur d’aides

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Cofinancer des études pour préparer l'action foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Installation de bornes électriques

Financer des points de recharge privés ou ouverts au public de véhicules électriques

Porteur d’aides

Association nationale pour le développement de la mobilité électrique - AVERE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/02/2016
Échéance : 31/12/2025

Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Isolation du bâtiment +2 autres projets

Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)

Porteur d’aides

Agence départementale d'information sur le logement du Doubs

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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