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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Restaurer le patrimoine immobilier protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Restaurer les objets mobiliers protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire et restaurer des orgues à tuyaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Office Français de la Biodiversité (OFB) +7 autres	France		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Banque des Territoires	France

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2020

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les objets mobiliers protégés

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Construire et restaurer des orgues à tuyaux

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Office Français de la Biodiversité (OFB)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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