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Réseaux de chaleur

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Favoriser la conservation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Restaurer le patrimoine immobilier protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Restaurer les objets mobiliers protégés	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Construire et restaurer des orgues à tuyaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/26
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale	Création de jardins partagés Entretien / restauration des haies +1 autre projet	Office Français de la Biodiversité (OFB) Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie +7 autres	France		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 75%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2020

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine non protégé privé

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir la conservation et la restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques privés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Favoriser la conservation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine immobilier protégé

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les objets mobiliers protégés

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Construire et restaurer des orgues à tuyaux

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Défiscaliser vos travaux - Label de la Fondation du patrimoine

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

Création de jardins partagés
Entretien / restauration des haies
+1 autre projet

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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