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Réseaux de chaleur

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réhabiliter les réseaux d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Améliorer le système d’assainissement - animations Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer le système d'assainissement - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Banque des Territoires
France
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant Rénover le réseau d’assainissement
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Réaliser des réseaux d’assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d’assainissement - animations

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d'assainissement - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Dépolluer et gérer les systèmes d'assainisssement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des réseaux d’assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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