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Eau potable
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Financer les investissements sportifs 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les équipements sportifs 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Agence nationale du Sport (ANS)
France

Oui
Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi
  • Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Obtenir un conseil juridique
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) 		Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie
Ardennes

Oui
Moderniser les équipements sportifs 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Orne
Orne

Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Accélérer les opérations d'aménagement complexes 		Acquisition d'une parcelle
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui
Construire et rénover des équipements sportifs 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Construire ou réhabiliter des équipements sportifs 		Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Transformer et valoriser mes productions agricoles - Dispositif 302 du FEADER
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement d'équipements sportifs 		Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+5 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui

Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Financer les investissements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 30/11/2016
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Soutenir les équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets

Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024

Porteur d’aides

  • Agence nationale du Sport (ANS)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Obtenir un conseil juridique

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental des Ardennes
  • Ardennes Ingenierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Moderniser les équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Orne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets

Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 18%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Accélérer les opérations d'aménagement complexes

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Construire et rénover des équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Construire ou réhabiliter des équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Transformer et valoriser mes productions agricoles - Dispositif 302 du FEADER

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 35%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement d'équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 75%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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