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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière	Réfection/aménagement de la voirie	Cerema	France		Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Soutenir la production de logements PLUS et PLA-I en acquisition - amélioration pour les personnes âgées		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités	Création de logements sociaux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine		Conseil départemental de l'Aube	Aube		Oui
Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine bâti protégé, objets et archives publiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner les associations de valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner la valorisation de circuits de randonnées		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Réfection/aménagement de la voirie

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réhabiliter des stations d'eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Soutenir la production de logements PLUS et PLA-I en acquisition - amélioration pour les personnes âgées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Réaliser des études et des travaux dans le domaine de l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Mettre en place une signalétique de valorisation du patrimoine historique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine bâti protégé, objets et archives publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les associations de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Accompagner la valorisation de circuits de randonnées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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